Le CCTP fait partie des pièces à fournir dans un dossier de réponse à un marché public. Ce Cahier des Clauses Techniques Particulières décrit les spécifications techniques particulières des prestations objet du marché public. C’est généralement le maître d’œuvre des études qui est chargé de l’élaborer.
Dans les marchés publics de travaux d’espaces verts, un CCTP doit être obligatoirement fourni par les candidats. Ce document définit précisément l’étendue des prestations et les conditions d’exécution d’entretien des espaces verts des sites concernés.
Un CCTP pour des travaux d’espaces verts se présente généralement sous la forme d’un fichier texte divisé en plusieurs parties. La présentation du document est libre, mais consulter un exemple de CCTP peut faciliter sa rédaction. Le candidat doit s’assurer de fournir l’ensemble des éléments techniques permettant d’apprécier la qualité des prestations proposées.
Dans la première partie figurent en règle générale :
S’ensuit une description détaillée des travaux objets du marché public. C’est par exemple dans cette partie que sont précisées :
Une autre partie est consacrée aux modalités d’exécution des travaux. Les produits et engins utilisés, les dispositions relatives à l’installation des chantiers et la sécurité sont décrits en détail.
Des documents techniques de référence et un état prévisionnel des travaux peuvent être annexés.
L’annexe financière constitue la dernière partie du CCTP pour des travaux d’espaces verts. Un tableau reprend généralement les coûts des prestations poste par poste. Les modalités de facturation et de paiement sont également précisées.
Dans un CCTP pour des travaux d’espaces verts, les prestations suivantes apparaissent communément :
Les entreprises qui candidatent pour un marché public de travaux d’espaces verts doivent fournir des informations complètes.
Le cahier des charges doit préciser toutes les clauses et descriptifs techniques permettant au décideur d’apprécier la qualité des travaux.
Pour satisfaire au principe d’allotissement, le CCTP de travaux d’espaces verts doit présenter les prestations et les prix par lot. Il est également nécessaire d’établir une annexe financière par site.
L’annexe financière doit notamment faire apparaître :
S’agissant d’un CCTP de travaux pour des espaces verts, il est particulièrement attendu des entreprises candidates :
Pour en savoir plus, découvrez les spécificités des :
Notez également qu’il ne faut pas confondre cahier des charges et CCTP.
Pendant près de 5 ans, Adrien a été dans l'équipe des contrôleurs d'Anco, pour des projets de construction allant de la maison individuelle à la tour de 20 étages. Passionné de nouvelles technologies et initiateur de ce blog, il est maintenant responsable de la communication d'Anco en télétravail.